Conditions Générales de Vente
1. Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.titannepoterie.com géré par Anne Trouillon, immatriculée sous le numéro SIRET [n°], dont le siège social est situé à [adresse].
2. Produits
Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Les photographies ne sont pas contractuelles. Chaque pièce étant artisanale, de légères variations peuvent exister.
2.1 Bon Cadeau
Le bon cadeau est valable un an à compter de la date d’achat. À réception de son bon cadeau, la personne me contacte pour convenir d’une date.
Anne Trouillon fais signe à la personne quand ses pièces sont prêtes dans un délai de 3 à 6 semaines suivant la séance.
Le coût comprend les matières premières (terre, émail) et les cuissons.
Frais d’expédition en supplément de 8 euros, si nécessaire.
L’outillage, les matières premières, les tabliers sont fournis.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, TVA non applicable – article 293 B du CGI. [ou “TTC” si elle est assujettie à la TVA]
Les frais de livraison sont précisés avant la validation de commande.
4. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Une confirmation de commande est envoyée par e-mail après validation du paiement.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, virement ou tout autre moyen proposé au moment de la commande. La commande est traitée après validation du paiement.
6. Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée lors de la commande via le service Colissimo de La Poste, en France métropolitaine uniquement.
Les frais de livraison sont calculés automatiquement en fonction du poids total du panier. Ils sont affichés avant la validation définitive de la commande.
À titre indicatif, voici les frais de port applicables :
| Poids du colis | Tarif |
|---|---|
| Jusqu’à 250 g | 5,25 € |
| Jusqu’à 500 g | 7,35 € |
| Jusqu’à 750 g | 8,65 € |
| Jusqu’à 1 kg | 9,40 € |
| Jusqu’à 2 kg | 10,70 € |
| Jusqu’à 5 kg | 16,60 € |
| Jusqu’à 10 kg | 24,20 € |
| Jusqu’à 15 kg | 30,55 € |
| Jusqu’à 30 kg | 37,85 € |
Les délais de livraison sont généralement de 2 à 5 jours ouvrés à compter de l’expédition. Ces délais sont donnés à titre indicatif.
Tit’anne ne saurait être tenue responsable d’un retard ou d’un incident de livraison imputable au transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception du produit. Les retours doivent être signalés par e-mail à [contact@example.com]. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
8. Acompte et cours et stages
La réservation d’un cours ou d’un stage via le site implique le versement d’un acompte équivalent à 30 % du montant total de la prestation. Ce paiement valide la réservation.
Le solde restant (70 %) est à régler sur place, le jour du cours ou du stage, par les moyens de paiement acceptés (espèces, chèque, virement ou autre moyen précisé dans la fiche de l’événement ou lors de la confirmation).
9. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la commande. Elles ne sont ni revendues ni utilisées à d’autres fins. Conformément au RGPD, vous pouvez demander la suppression de vos données par e-mail à [contact@example.com].
10. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Tit’anne.